Guide du médecin - Prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada

 Révisé : mai 2004

• Numéro de catalogue ISPB-322-03-04F
  
  
• Foire aux questions
• Article - Nouveau guide destiné aux médecins : tout ce que vous devez savoir sur les prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada
  
  
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Table des matières

• Objectif de ce guide
  
  
• Prestations du Régime de pensions du Canada
  
  
• Prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada
  
  
• Admissibilité aux prestations d'invalidité
  • Quels sont les critères d'admissibilité?
  • Comment le RPC décide-t-il si mon patient est admissible?
  • De quelle façon le RPC détermine-t-il si l'état de santé de mon patient le rend admissible?
    
    
• Prise de décision au sujet de la demande
  • Qui est-ce qui décide d'accueillir ou de rejeter la demande?
  • Le RPC tient-il compte d'autres facteurs que les renseignements médicaux lorsqu'il prend sa décision?
  • De quels autres renseignements le personnel du RPC a-t-il besoin pour prendre une décision?
  • Mon patient peut-il appeler d'une décision?
    
    
• Admissibilité continue
  • Pendant combien de temps les prestations seront-elles versées?
  • Quand les prestations cesseront-elles?
  • Qu'arrive-t-il si mon patient essaie de retourner travailler?
    
    
• Le processus de demande
  
  
• Détermination de l'admissibilité continue aux prestations
  • Quels formulaires dois-je remplir et combien de renseignements dois-je fournir?
    
    
• Travailler tout en touchant des prestations
  • Le RPC aidera-t-il mes patients en leur permettant de suivre un programme de réadaptation professionnelle?
    
    
• Facturation pour les rapports médicaux
  
  
• Divulgation de l'information aux termes de la Loi sur le RPC
  
  
• Pour communiquer avec le RPC
  
  

Annexe 1 : Êtes-vous admissible aux prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada?

NOTEZ BIEN : Dans cette publication, le masculin est utilisé au sens neutre afin d'alléger le texte.

Développement Social Canada
Programmes de la sécurité du revenu
Internet : http://www.dsc.gc.ca

Produit par :
©Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux, 2001
No de catalogue : RH44-3/2001F
ISBN : 0-662-86449-2

Pages:  1  2  3  4  5  6  7  8  9

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